Archives de catégorie : CHSCTM

Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Ministériel

Compte-rendu du CHSCTM du 10 février 2021

Publié le 15 février 2021 par admin

Au sommaire : Propos liminaires Déclaration liminaire de la FNEC FP-FO Point sur la situation sanitaire Reconnaissance du COVID en maladie professionnelle Protocole Egalité Homme/Femme Questions diverses de FO.

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Compte-rendu du CHSCT M du 3 décembre 2020

Publié le 9 décembre 2020 par admin

Au sommaire : Déclaration de la FNEC FP-FO au CHSCT M Synthèse des rapports d’activités des médecins de prévention 2019 Bilan Réseaux PAS 2019 : attention danger ! Bilan handicap 2019 Guides CITIS (Congés d’Invalidité Temporaire Imputable au Service) Questions … Continuer la lecture →

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Compte-rendu du CHSCT M du 11 septembre 2020

Publié le 16 septembre 2020 par admin

Au sommaire : Déclaration de la FNEC FP-FO au CHSCT M La situation sanitaire Les masques du ministère, de qui se moque-t-on ? Sur les problèmes de personnels et les moyens : le mensonge continue… Questions – réponses Orientations stratégiques … Continuer la lecture →

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Compte-rendu du CHSCT M du 10 juillet 2020

Publié le 16 juillet 2020 par admin

Au sommaire : Point d’information sur le plan de continuité pédagogique Rapport annuel 2019 faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail Rapport annuel d’activité des ISST de l’enseignement scolaire … Continuer la lecture →

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Compte-rendu du CHSCTM du 2 juillet 2020

Publié le 8 juillet 2020 par admin

Au sommaire : Déclaration de la FNEC FP-FO au CHSCT M Point sur le suivi des avis du CHSCT M Synthèse des entretiens conduits par les inspections générales avec les ISST – rapport 2018/2019 Bilan santé et sécurité au travail … Continuer la lecture →

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Déclaration de la FNEC FP-FO au CHSCTM du 17 juin 2020

Publié le 17 juin 2020 par admin

Vous trouverez ci-dessous la déclaration de la FNEC FP-FO lors du CHSCTM du 17 juin 2020. Déclaration en PDF…

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Compte-rendu du CHSCTM du 25 mai 2020

Publié le 25 mai 2020 par admin

Un CHSCTM pour rien :aucune réponse sur l’après 2 juin,rien sur les ASA et les personnels à risques ! Déclaration FNEC au CHSCT Ministériel Compte-rendu détaillé– Masques– Mesures en cas de contamination– Reconnaissance du COVID-19 en maladie imputable au service– … Continuer la lecture →

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Compte-rendu du CHSCTM du 7 mai 2020

Publié le 8 mai 2020 par admin

Au sommaire : Déclaration préalable de la FNEC FP-FO Masques Garde d’enfants Personnels à risques Personnels AESH Responsabilité pénale Travail en distanciel et en présentiel Ouvertures et fermetures des écoles Validation des plans de reprises Valeur réglementaire du protocole Suivi … Continuer la lecture →

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Compte-rendu du GT du CHSCTM du 30/04/2020 sur la réouverture dès le 11 mai

Publié le 30 avril 2020 par admin

Lors du groupe de travail du CHSCT Ministériel du 30 avril auquel la FNEC FP-FO a participé, le ministère a annoncé que trois guides étaient en cours de réalisation : un guide sanitaire, un guide d’accueil, un guide pédagogique, qui … Continuer la lecture →

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Compte-rendu du CHSCTM du 21 avril 2020

Publié le 24 avril 2020 par admin

Au sommaire : Déclaration liminaire Etat des lieux des mesures de protection et prévention dans le cadre du confinement Concertation sur les conditions de sortie du confinement en matière de santé et sécurité au travail de l’ensemble des personnels Projet … Continuer la lecture →

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