Compte-rendu du CHSCTM du 20 mars 2020

  • Déclaration liminaire
  • Respect de la réglementation
  • Respect des consignes ministérielles
  • Respect de la liberté de circulation des délégués
  • Personnels volontaires
  • Personnels à risques
  • Personnels contractuels
  • Personnels en cours de passage devant les commissions de réformes et comités médicaux
  • Action sociale
  • Télétravail
  • Jours de grève
  • Congés pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS)
  • Inclusion et élèves à besoins particuliers
  • Annexe 1 : Déclaration unitaire sur la suspension du jour de carence du 21 mars 2020
  • Annexe 2 : Communiqué de l’UIAFP-FO suspension du jour de carence.

Pour lire le compte-rendu en intégralité…

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