Compte-rendu du CHSCTM du 21 avril 2020
Au sommaire :
- Déclaration liminaire
- Etat des lieux des mesures de protection et prévention dans le cadre du confinement
- Concertation sur les conditions de sortie du confinement en matière de santé et sécurité au travail de l’ensemble des personnels
- Projet de plan handicap 2020–2022
- Documents annexes
- Communiqué de la FNEC FP-FO du 22 avril 2020
- Lettre de la FNEC FP-FO au ministre concernant la procédure d’alerte
- Exemple de procédure d’alerte auprès d’un DASEN
- Courriers de la CGT-FO concernant les maladies professionnelles
- Communiqué de presse CGT FO maladie professionnelle
- A propos du droit de retrait